épargne salariale
03/05/2017 00:00:00 -
Peu répandue dans le secteur social et médico-social, l’épargne salariale permet de redistribuer aux......Peu répandue dans le secteur social et médico-social, l’épargne salariale permet de redistribuer aux salariés les bénéfices de l’entreprise. Deux mécanismes peuvent notamment être mobilisés
16/01/2020 00:00:00 -
Un instruction interministérielle explicite sous la forme d'un "questions-réponses" les modificatio...... Un instruction interministérielle explicite sous la forme d'un "questions-réponses" les modifications de l'épargne salariale et de l'actionnariat introduites par la loi sur la croissance
07/11/2012 00:00:00 -
L'action sociale profite des budgets préservés des missions « Travail », « Solidarité » ou encore « ...... que sur un mois. « En outre, l’évolution de la masse salariale reste plafonnée à 1 %, ce qui continue à mettre en péril les structures, 25 % d’entre elles étant en situation déficitaire », pointe Thierry Nouvel
21/06/2018 00:00:00 -
Le 18 juin, huit des neuf organisations syndicales de fonctionnaires ont claqué la porte du rendez-...... Le 18 juin, huit des neuf organisations syndicales de fonctionnaires ont claqué la porte du rendez-vous salarial organisé par le secrétaire d’État Olivier Dussopt. Principal motif de la fronde
30/06/2008 00:00:00 -
Le compte épargne temps vient de faire l'objet d'un nouvel accord de branche. Qui peut désormais êtr......: convertir en argent les jours épargnés. La somme ainsi dégagée servira à racheter des périodes d'études ou des trimestres du régime de l'assurance vieillesse, à alimenter un compte d'épargne salariale
06/09/2023 00:00:00 -
Quand sonne l’heure du départ en retraite, le salarié reçoit un capital. Une somme non négligeable (....... Anticiper ces sorties d’argent et en calculer le montant évite de porter un rude coup à la trésorerie. Dix pour cent de la masse salariale, qui elle-même représente souvent les trois quarts du budget annuel
18/10/2018 00:00:00 -
Le 15 octobre, deux jours avant un point d’étape relatif au dernier "rendez-vous salarial", le secr...... Le 15 octobre, deux jours avant un point d’étape relatif au dernier "rendez-vous salarial", le secrétaire d’État Olivier Dussopt a présenté une nouvelle version du projet de protocole d’accord
29/08/2019 00:00:00 -
- Les mesures d'accompagnement des directeurs de l'hospitalière liées aux groupements hospitaliers ...... les violences scolaires, les agences régionales de santé (ARS) peuvent constituer des équipes pluridisciplinaires mobiles associant des personnels médico-sociaux. - Les modalités de développement de l'épargne
18/03/2020 00:00:00 -
Le dispositif de prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (dite Macron) est finalement assoupli pour...... opportunité, mieux vaudrait toutefois ne pas délaisser trop vite le sujet de l’intéressement, préconise Nexem. « L’épargne salariale est une solution de rémunération d’avenir, assure Julien Lognand. Un groupe
31/10/2017 23:00:00 -
Besoin d’un prêt, d’apport de capital, de fonds de roulement… Les organisations du secteur social et....... La société d’investissement de France Active (Sifa). Elle lève des fonds de l’épargne salariale solidaire et finance des organisations ayant l’agrément Entreprise solidaire d’utilité sociale (Esus
30/04/2008 00:00:00 -
Parmi les cinq axes de la convention 2008-2012 entre Bercy et la Caisse des dépôts et consignations...... de financement innovants et la mobilisation de l'épargne salariale.
01/04/2010 00:00:00 -
Après l'adoption de la motion par les adhérents de la Fehap sur la révision de la convention collec...... patronales portant sur la "réduction du coût du travail, l'évolution des salaires au mérite et la généralisation de l'épargne salariale". Des orientations "lourdes et inacceptables, contraires aux valeurs
17/02/2016 00:00:00 -
Que restera-t-il, dans le projet de loi sur le travail attendu début mars en conseil des ministres,...... d’étudier l’inclusion éventuelle d’autres droits (assurance chômage, épargne salariale…). Non sans insister sur la nécessaire compensation à trouver pour faciliter le remplacement des salariés absents
30/03/2022 00:30:00 -
Quelles ambitions pour les politiques de solidarité ? Quelle reconnaissance des métiers du care ? Qu...... l’emploi durable dans les associations ; • Développer l’épargne salariale solidaire ; • Réserver 15 % des marchés publics à l’ESS ; • Simplifier les démarches administratives ; • Pérenniser le dispositif
02/12/2015 00:00:00 -
Réservé aux structures de l’économie sociale et solidaire (ESS), l’agrément Entreprise solidaire d’u......-là en vigueur [1]. Il ouvre aux structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) l’accès (principalement sous forme de prêts) aux fonds issus de l’épargne salariale solidaire. Dont le montant est passé de 1,6
21/06/2018 15:16:30 -
Il ne sera pas ici question de dresser un inventaire de toutes les prescriptions du droit français. ...... au versement de sommes au titre de l’épargne salariale (participation, intéressement, abondement à un plan d’épargne entreprise (PEE), PI, ou plan épargne retraite collectif (PERCO)) reste, quant à lui, fixé à
04/01/2012 00:00:00 -
Quelles solutions pour les comptes épargne-temps (CET) des directeurs et cadres de l’hospitalière ? ......Quelles solutions pour les comptes épargne-temps (CET) des directeurs et cadres de l’hospitalière ? Certains arriveront à échéance dans un an. Une véritable bombe à retardement. Que vont devenir
02/04/2014 01:00:00 -
D’ici à fin 2016, tous les employeurs devront mettre à disposition des représentants du personnel de......, montant global des rémunérations mentionnées au 4o de cet article** c) Épargne salariale (intéressement et participation) 2 Rémunérations accessoires (primes par sexe et par catégorie professionnelle
02/09/2015 00:00:00 -
Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ne sont pas épargnés par la réforme de la format......Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ne sont pas épargnés par la réforme de la formation professionnelle. Celle-ci renforce notamment leurs missions de conseil auprès des entreprises
27/09/2013 12:00:00 -
Avec une évolution de 3 %, l’Ondam médico-social est relativement épargné par les économies générale......Avec une évolution de 3 %, l’Ondam médico-social est relativement épargné par les économies générales inscrites dans le projet de budget de la sécurité sociale pour 2014. 584 millions d’euros